Theys Ensemble: mai 2008

jeudi 29 mai 2008

Compte rendu du Conseil municipal du 13 mai 2008

(Non officiel, issu des notes prises en séance par des membres du public avec leur perception uniquement)

16 présents. Absents : Mme Duclot, Mr Fuentes et Mr Papet Lépine.

1. Emprunt assainissement
La caisse d'épargne propose le meilleur taux ainsi que les meilleures conditions : taux 4,40 % à échéances variables. Cette formule permet une économie de 80 000 € par rapport aux autres formules.

2. Entretien des voiries
• Chemin communal vers chez Nadège (80 m²)
• Chemin des Berts. Quelqu’un propose de fournir le 0,25 qu'il montera avec le camion de son entreprise. 35 m² en grave bitume, 700 m² en bicouche.
• Chemin des Aleux : il va y avoir des constructions.
• Chemin vers chez Joël Gentil : attendre l'année prochaine.
• Chemin du « PATA » (les emplois partiels) caméra dans le camion et dépose automatique. 7 journées de travail. Demande de subvention avant le 19 mai : 35 000 €. La TVA est récupérable dans deux ans.
• Reprise de la route Malbuisson. La couche de grave bitume est en place. Bi couche : 71 900€ TTC.

Délibération pour demande de subvention au territoire avant le 19 mai pour avoir les subventions l'année prochaine. Nouveau système de subvention. Il y a des plafonds qui limitent les subventions. 143 000 € de travaux de voirie l'année précédente.
Annonce des subventions au mois de juin

3. Descente de l’assainissement à Goncelin
Demande de subvention : la réponse sera rapide. Pas de problème pour commencer les travaux au mois de juin.

4. Maison d’Ivry
Appel d'offre : l'entreprise Midali assurera les travaux de démolition de la colonie d'Ivry (début juillet). Ils commenceront par enlever l'amiante ; ils travailleront à l'intérieur. Pose de feux pour circulation alternée au Vernay. Durée des travaux : deux mois. Concassage sur une plate forme localement. Circulation alternée à plusieurs endroits

5. Divers
• Passage en commission de sécurité pour installer un Stop pour la descente du foyer de fond du Barioz.
• Le dos d'âne vers chez Mr Cottave ne se voit plus.
• La DDE ne veut plus mettre de miroir. Les particuliers peuvent en mettre à leurs risques et périls.
• Devis sinistre de la mairie (inondation). Entreprise Sabella : devis pour travaux sur le bureau d'accueil 11 417 €TTC avec le sol qui date des années 1950. Remboursement à 50%. au moins 10 jours de travaux qui seront fait par moitié. Il faudra déplacer l'accueil temporairement.
• Travaux aux écoles pendant les vacances de la Toussaint.
• Début des travaux 15 octobre pour la mairie et ensuite la salle de motricité de l’école.
• SADI. Prendre une délibération parce que le siège change d'emplacement maintenant à côté de la station d'épuration chemin de l'Empereur. ok
• Devis Entreprise Bodet qui fait l'entretient du clocher : 500 € pour l'éclairage de l'horloge. Le maire pense que ce n'est pas indispensable. Il existe un contrat d'entretien pour le clocher, en cas de dérèglement, ils viennent et la commune n'a pas à payer. Le plancher en chêne est à refaire pour 1 076 € TTC. Le beffroi sera à faire un jour parce que tout bouge quand les cloches sonnent. Proposition d’anticiper la demande de devis.
• Concours départemental des villes et villages fleuris : Ils passent au mois de juillet. La commune peut se faire inscrire et les particuliers également. Selon le maire : « Les gens ne veulent pas faire le concours ils veulent seulement fleurirent pour eux » Mme Millet : « Il faut voir pour l'année prochaine c'est trop juste pour cette saison »
• Le club de roller a récupéré un vieux chalet. Le club demande à installer ce chalet auprès du terrain. Ok, mais il faut le poncer, le teinter en clair et enlever les rondins pour qu'il s'harmonise avec les planches des clôtures actuelles. Dimensions du chalet 3,50 X 2,80 à mettre en contre bas sur le pré. Mettre des bacs imitation tuile, le chalet deviendra communal puisqu'il sera sur le domaine public. Le club de roller demande la participation des employés communaux pour le terrassement et le socle. Le maire propose de faire un pot le dimanche matin pour remercier les membres du club de roller pour leur travail.

6. Questions diverses
• De Mr Jean Léon Eymin concernant une demande de Ramassage scolaire sur Montfarcy. Par le passé : le transporteur ne voulait rester coincé en hiver. Si le Conseil général ne finance pas c'est à la charge des parents. Rappel : depuis la fermeture administrative de l'école des Glapîgneux et des VINCENTS et d'Hurtières, le transport est pris en charge par le département. Les personnes qui sont à mois de 3 Km peuvent prendre le car suivant les disponibilités. Il faut faire une enquête pour connaître le nombre d'enfant potentiel et faire faire un devis.
• Pour les transporteurs (Entreprise Dalbon-Goulaz) les réponses du Conseil général aux appels d’offres seront faites vers juillet.
• Demande de contact de la part du maire avec la DDASS pour rencontrer l'hydrogéologue au sujet du captage la source du Fontanil. Pas de réponse pour l'instant.
• Question de Armelle concernant les analyses des sources privées. Réponse : la démarche reste privée.

7. CU, PC, DP

Permis de construire : Chemin rural de bois Calet, aménagement de grange. Les chemins sont à la charge des propriétaires riverains. L'accès de sécurité n'est pas assuré par la défense incendie et les ambulances. Les arbres empêchent la circulation Le permis est refusé.

Fin à 22h

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Compte rendu du Conseil municipal du 14 avril 2008.

(Non officiel, issu des notes prises en séance par des membres du public avec leur perception uniquement)

16 présents et 3 excusés (Mme Duclot, Mr Colonel et Mr Fuentes sont en réunion au SADI, chacun a donné son pouvoir : Mme Duclot à Mme Millet, Mr Colonel à Mr Léon Eymin, Mr Fuentes à Mr Bouchet-Bert-Peillard). Présence des deux secrétaires de mairie.

18h30 début du conseil.

1. Travaux assainissements :
Les travaux pour descendre les eaux usées à Goncelin coûtent 1,3 M€ réfection de voirie incluse. 6 mois de travaux sont prévus d’ici fin 2008 par tranche de 200 mètres / semaine. L’agence de l’eau a donné un accord de principe pour une subvention à hauteur de 55 % (base à préciser). La Mairie a reçu 25% soit 6 000 euros (recette dans budget assainissement.). La mairie vote un emprunt de 500 000 € (représentant la somme restant à la charge de la commune). Les banques rencontrées sont le Crédit Agricole, la Caisse d’Epargne et DEXIA qui doivent faire une proposition.
Observation : l’arrivée des subventions n'est pas planifiée, il est possible qu’un autre prêt soit nécessaire. (L’idée de placer une fibre optique en même temps n’est pas abordée).

2. Fichier Base élèves
Les parents délégués ont demandé par écrit que ce sujet figure à l’ordre du jour du présent conseil municipal. L’objectif étant d’obtenir le soutien de la mairie en vue du retrait de « base élève ». Un courrier avait été transmis au maire dans ce sens. Le maire et le conseil municipal décident de soutenir les parents délégués dans leur mouvement.

3. Travaux Forestiers
Il s’avère après visite sur les lieux que le bois de la parcelle 20 ne rapportera que 7 800 € (au lieu de 14 000 € initialement annoncé et figurant au budget) en raison de sa mauvaise qualité. Les frais s’élèveront à 5 600 € (correspondant au dégagement des semis seulement).

4. Convention Collège de Pontcharra
2 élèves de Theys sont scolarisés à Pontcharra par dérogation, la convention est reconduite, coût 200 €/enfants.

5. Demandes de travaux et certificat d'urbanisme
4 dossiers sont traités.

6. Récapitulatif succinct des Budgets précédents

Budget principal
Excédent fonctionnement : 556 000 €
Recette d’investissement env. 220 000 €

Budget Eau :
Section investissement : déficit 204 000 €
Section fonctionnement : excédent ????

Budget Assainissement
Section investissement : déficit 262 400 €
Section fonctionnement : excédent 17 141 €

7. Taxes
Les recettes des taxes s’élèvent à 494 796 € qui sont réparties ainsi
Taxe d'habitation : 138 647 €
Taxe foncier non bâti : 34 284 €
Taxe foncier bâti : 213 643 €
Taxe professionnelle : 108120 €

Proposition du maire : ne pas augmenter le taux des taxes car ils vont être obligés d’augmenter l’eau et l’assainissement. Voté par le conseil (pas de question, pas d'abstention). Selon le maire, il y aura quand même une augmentation de cette recette (+ 20 000 €) car la base de prélèvement sera augmentée, mais ce n’est pas par la mairie.

8. coût de l’eau
Eau potable : coût actuel 1,10 €/m3 Proposition du maire de passer à 1,30 €/m3
Assainissement : coût actuel 1,00 €/m3 Proposition du maire de passer à 1,30 €/m3

Observations : augmentations de 18 % pour l’eau potable et 30 % pour l’assainissement.

9. les résidences secondaires
Il y a 180 résidences secondaires sur THEYS. Il y a avait davantage par le passé.

10. Budget
Lecture des différents budgets de l’année à venir (une quarantaine de page)

Fin du conseil : 20h05