Compte rendu du Conseil municipal du 13 mai 2008

(Non officiel, issu des notes prises en séance par des membres du public avec leur perception uniquement)

16 présents. Absents : Mme Duclot, Mr Fuentes et Mr Papet Lépine.

1. Emprunt assainissement
La caisse d'épargne propose le meilleur taux ainsi que les meilleures conditions : taux 4,40 % à échéances variables. Cette formule permet une économie de 80 000 € par rapport aux autres formules.


2. Entretien des voiries
• Chemin communal vers chez Nadège (80 m²)
• Chemin des Berts. Quelqu’un propose de fournir le 0,25 qu'il montera avec le camion de son entreprise. 35 m² en grave bitume, 700 m² en bicouche.
• Chemin des Aleux : il va y avoir des constructions.
• Chemin vers chez Joël Gentil : attendre l'année prochaine.
• Chemin du « PATA » (les emplois partiels) caméra dans le camion et dépose automatique. 7 journées de travail. Demande de subvention avant le 19 mai : 35 000 €. La TVA est récupérable dans deux ans.
• Reprise de la route Malbuisson. La couche de grave bitume est en place. Bi couche : 71 900€ TTC.

Délibération pour demande de subvention au territoire avant le 19 mai pour avoir les subventions l'année prochaine. Nouveau système de subvention. Il y a des plafonds qui limitent les subventions. 143 000 € de travaux de voirie l'année précédente.
Annonce des subventions au mois de juin

3. Descente de l’assainissement à Goncelin
Demande de subvention : la réponse sera rapide. Pas de problème pour commencer les travaux au mois de juin.

4. Maison d’Ivry
Appel d'offre : l'entreprise Midali assurera les travaux de démolition de la colonie d'Ivry (début juillet). Ils commenceront par enlever l'amiante ; ils travailleront à l'intérieur. Pose de feux pour circulation alternée au Vernay. Durée des travaux : deux mois. Concassage sur une plate forme localement. Circulation alternée à plusieurs endroits

5. Divers
• Passage en commission de sécurité pour installer un Stop pour la descente du foyer de fond du Barioz.
• Le dos d'âne vers chez Mr Cottave ne se voit plus.
• La DDE ne veut plus mettre de miroir. Les particuliers peuvent en mettre à leurs risques et périls.
• Devis sinistre de la mairie (inondation). Entreprise Sabella : devis pour travaux sur le bureau d'accueil 11 417 €TTC avec le sol qui date des années 1950. Remboursement à 50%. au moins 10 jours de travaux qui seront fait par moitié. Il faudra déplacer l'accueil temporairement.
• Travaux aux écoles pendant les vacances de la Toussaint.
• Début des travaux 15 octobre pour la mairie et ensuite la salle de motricité de l’école.
• SADI. Prendre une délibération parce que le siège change d'emplacement maintenant à côté de la station d'épuration chemin de l'Empereur. ok
• Devis Entreprise Bodet qui fait l'entretient du clocher : 500 € pour l'éclairage de l'horloge. Le maire pense que ce n'est pas indispensable. Il existe un contrat d'entretien pour le clocher, en cas de dérèglement, ils viennent et la commune n'a pas à payer. Le plancher en chêne est à refaire pour 1 076 € TTC. Le beffroi sera à faire un jour parce que tout bouge quand les cloches sonnent. Proposition d’anticiper la demande de devis.
• Concours départemental des villes et villages fleuris : Ils passent au mois de juillet. La commune peut se faire inscrire et les particuliers également. Selon le maire : « Les gens ne veulent pas faire le concours ils veulent seulement fleurirent pour eux » Mme Millet : « Il faut voir pour l'année prochaine c'est trop juste pour cette saison »
• Le club de roller a récupéré un vieux chalet. Le club demande à installer ce chalet auprès du terrain. Ok, mais il faut le poncer, le teinter en clair et enlever les rondins pour qu'il s'harmonise avec les planches des clôtures actuelles. Dimensions du chalet 3,50 X 2,80 à mettre en contre bas sur le pré. Mettre des bacs imitation tuile, le chalet deviendra communal puisqu'il sera sur le domaine public. Le club de roller demande la participation des employés communaux pour le terrassement et le socle. Le maire propose de faire un pot le dimanche matin pour remercier les membres du club de roller pour leur travail.

6. Questions diverses
• De Mr Jean Léon Eymin concernant une demande de Ramassage scolaire sur Montfarcy. Par le passé : le transporteur ne voulait rester coincé en hiver. Si le Conseil général ne finance pas c'est à la charge des parents. Rappel : depuis la fermeture administrative de l'école des Glapîgneux et des VINCENTS et d'Hurtières, le transport est pris en charge par le département. Les personnes qui sont à mois de 3 Km peuvent prendre le car suivant les disponibilités. Il faut faire une enquête pour connaître le nombre d'enfant potentiel et faire faire un devis.
• Pour les transporteurs (Entreprise Dalbon-Goulaz) les réponses du Conseil général aux appels d’offres seront faites vers juillet.
• Demande de contact de la part du maire avec la DDASS pour rencontrer l'hydrogéologue au sujet du captage la source du Fontanil. Pas de réponse pour l'instant.
• Question de Armelle concernant les analyses des sources privées. Réponse : la démarche reste privée.

7. CU, PC, DP

Permis de construire : Chemin rural de bois Calet, aménagement de grange. Les chemins sont à la charge des propriétaires riverains. L'accès de sécurité n'est pas assuré par la défense incendie et les ambulances. Les arbres empêchent la circulation Le permis est refusé.

Fin à 22h